Mentions Légales

1. Éditeur du site

Conformément à la législation marocaine en vigueur, notamment la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et la loi n° 53-05 relative à l'échange électronique de données juridiques, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité de l'éditeur :

  • Raison sociale : PRISMA COLOR SARL
  • Siège social : Route 34, Sidi Bouzekri, Commune Majjate, Meknès, Maroc
  • ICE : 003161914000059
  • Identifiant Fiscal (IF) : 53655918
  • Téléphone : +212 5 35 45 11 17
  • E-mail : contact@prisma-color.com
  • Directeur de la publication : La Direction de PRISMA COLOR SARL

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
https://www.cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

PRISMA COLOR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PRISMA COLOR.

4. Limitations de responsabilité

PRISMA COLOR ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

PRISMA COLOR décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site.